Épargne-pension via des trackers ? Découvrez nos nouvelles options !
20 novembre 2024
L’épargne-pension est de plus en plus populaire parmi les jeunes. Vu d’une part les multiples questionnements concernant l’avenir de la pension légale et d’autre part, les avantages fiscaux de certaines formules de placements, beaucoup de jeunes commencent à épargner pour leur pension dès leur premier emploi, leur jeune âge leur assurant un horizon de placement éloigné. La majorité d’entre eux choisit d’épargner via des fonds de placement. Pour répondre à ce besoin croissant, P&V a ajouté à son offre de fonds épargne-pension, trois fonds d’actions : deux trackers passifs (ETF) et un fonds d’actions géré activement.
Pourquoi une épargne-pension via des fonds d’actions ?
Le principe affirmant que « plus l’horizon de placement est long, plus il faut investir en actions », signifie concrètement que l’épargne en actions devient moins risquée à mesure que l’horizon de placement s’allonge. À long terme, on obtient historiquement un rendement plus élevé avec les actions qu’avec les obligations ou les placements à revenu fixe. Si le rendement annuel de l’indice boursier mondial MSCI World Index est d’un peu plus de 9% par an, depuis 1970, n'oubliez cependant pas que les résultats passés ne sont pas garants de l'avenir et que, lorsque vous épargnez via un fonds de placement, vous n’avez aucune garantie d'intérêt ou de capital.
Comme vous économisez généralement pour votre pension sur le long terme, accumuler quelques pour cent de plus par an fait une véritable différence. Imaginons : vous avez 27 ans et vous voulez épargner 1 000 euros par an pour votre retraite à 67 ans. Après quarante ans d’épargne, un rendement de 2, 4 ou 6% par an entraîne des différences importantes au niveau du capital final :
- Après 40 ans d’économies à 2% par an : 61 610 euros
- Après 40 ans d’économies à 4% par an : 98 827 euros
- Après 40 ans d’économies à 6% par an : 164 048 euros
Le graphique ci-dessus montre que les différences importantes commencent principalement à se marquer à partir d’une durée excédant 20 ans. Plus vous êtes jeune, plus il est intéressant d'envisager d'investir davantage en actions. Alors que plus vous êtes proche de la pension, plus vous allez privilégier la sécurité.
Moins de risque ? L’épargne-pension avec une combinaison de fonds de la branche 21 ou de fonds mixtes de la branche 23
Investir toute votre épargne destinée à votre pension dans des fonds d’actions n’est pas une solution qui convient à tout le monde. Mais pas d’inquiétude, chez P&V, vous pouvez répartir votre prime entre plusieurs options de placement. Par exemple, vous pouvez opter pour une police d’assurance-vie en branche 21, pour des fonds de la branche 23 qui investissent dans un mélange d’actions et d’obligations ou, comme la majorité de nos clients, pour une combinaison de différentes options.
En fonction de votre profil personnel d’investisseur, pour une partie de votre prime, vous pouvez choisir la sécurité et donc l’épargne avec un rendement garanti (branche 21), et pour l’autre partie vous pouvez viser un rendement potentiellement plus élevé en choisissant un ou plusieurs fonds (branche 23).
Votre choix en matière d’épargne est également très flexible : une fois par an, vous avez la possibilité d’adapter gratuitement la répartition. Vous pouvez ainsi commencer votre épargne-pension dans une formule de la branche 23 avec des fonds dynamiques, et à l’approche de votre retraite, vous pouvez sécuriser vos bénéfices ou renforcer la sécurité en investissant vos réserves et la prime dans des fonds plus défensifs. Vous pouvez aussi choisir de transférer la totalité de votre réserve de la branche 23 vers une formule de la branche 21, avec un taux d’intérêt fixe.
Votre conseiller P&V détermine avec vous votre profil et propose, sur cette base, la répartition qui vous convient. Il ou elle se fera un plaisir de vous informer du rendement potentiel, de la volatilité, des secteurs et des régions dans lesquels les fonds de votre plan d’épargne-pension choisi sont investis.
Épargne-pension dans un ETF ou un fonds dynamique
Jusqu’il y a peu, P&V proposait un choix de huit fonds de branche 23 ; un fonds en espèces et sept fonds mixtes qui investissent dans une combinaison d’obligations et d’actions. Désormais, vous avez encore plus de choix pour l’épargne-pension chez P&V car nous avons ajouté à notre offre trois fonds de la branche 23 qui investissent 100% en actions :
- Global Sustainable equities ETF
- Global Climate Change Equities ETF
- Europe Sustainable Fund
Global Sustainable Equities ETF et Global Climate Change Equities ETF sont des fonds de la branche 23 qui investissent à 100% dans un tracker d’indice (ETF) sur le MSCI World. Vous investissez ainsi en une seule fois dans les principales actions mondiales. L’indice comprend des actions de grandes et moyennes entreprises de 23 pays développés. Comme les États-Unis occupent une place prépondérante, vous investissez également une grande partie dans les actions big tech américaines qui ont enregistré une majeure partie de la croissance ces dernières années (Nvidia, Microsoft, Tesla…). Les deux fonds ne suivent pas l’indice mère, mais un dérivé du MSCI World. Les entreprises de l’indice sont sélectionnées sur base du respect des critères écologiques, sociaux et de gouvernance (ESG).
Europe Sustainable Fund est un fonds géré activement qui investit dans des actions européennes. Actuellement, le fonds investit dans 55 actions de grandes sociétés européennes telles que Novo Nordisk, L’Oréal, ASML. La sélection tient également compte de certains critères de durabilité du gestionnaire du fonds sous-jacent (Degroof Petergam Asset Management).
En cas de gestion active, le gestionnaire tente de battre le marché en sélectionnant activement des actions qui devraient performer au-delà de la moyenne du marché. Avec la gestion passive, aucune sélection n’est faite, mais le gestionnaire suit simplement la composition de l’indice suivi. Comme il n’y a pas de sélection active, vous investissez généralement de manière plus diversifiée dans le cadre d’une gestion passive, et les coûts de gestion sont la plupart du temps inférieurs à ceux des fonds gérés activement.
Intéressé·e par une épargne-pension chez P&V ?
Voulez-vous commencer une épargne-pension ou revoir votre contrat actuel ? Retrouvez ici tous les documents précontractuels ou consultez notre page produit sur l'épargne-pension sur pv.be. Ou contactez votre conseiller P&V. Il ou elle se fera un plaisir de vous aider à faire le bon choix. Vous pouvez demander à être contacté·e ou prendre directement rendez-vous (en ligne).
Comment garantir le maintien du niveau de vie de vos proches, s’il vous arrive un coup du sort ?
22 novembre 2024
Publié dans: Pension Famille Habitation
Si malheureusement, vous êtes soudainement en incapacité de travail ou pire, que vous décédiez, au-delà de l’impact émotionnel, très éprouvant, l’impact financier risque aussi de peser bien lourd sur l’avenir de vos proches. Pourtant, aujourd’hui, seul un Belge sur quatre a pensé à une assurance vie avec couverture en cas de décès, et à peine 13% ont une couverture contre l’incapacité de travail.
C’est pour cette raison que nous vous donnons ces cinq conseils pour sauvegarder de manière optimale ce que vous avez construit avec votre partenaire ou votre famille :
1. Un toit pour vos proches, même si, hélas, vous n’êtes plus là
Après de longues recherches, ça y est, vous avez enfin trouvé l’habitation de vos rêves. Celle où vous imaginez vos enfants jouer dans le jardin, sauter sur les lits, inonder la salle de bains en sortant de la douche...
Vos économies ont servi aux frais de notaire et aux rénovations, et pour acquérir votre nouveau nid, vous avez souscrit un crédit hypothécaire et une assurance solde restant dû. Cette assurance garantit que votre crédit sera (totalement ou partiellement) remboursé si vous ou votre co-emprunteur, veniez à décéder. Vos proches pourront ainsi continuer à habiter dans la maison.
Comment fonctionne une assurance solde restant dû ?
La banque demande généralement que le montant du crédit soit intégralement remboursé au cas où le(s) emprunteur(s) venai(en)t à disparaître. Si vous empruntez en couple, le plus souvent, chacun des emprunteurs est propriétaire de la moitié de la maison et s’engage pour la moitié de la mensualité du crédit. La formule la plus courante est dès lors une assurance à 50%-50% : si l’un des partenaires décède, la moitié du crédit est ainsi remboursée, l’autre moitié restant à charge du survivant.
Et la part qui reste à rembourser ?
Exemple : Mireille et Patrick achètent ensemble une maison et souscrivent un crédit hypothécaire. Mireille est employée et gagne 2.000 euros par mois, Patrick est commercial et gagne 2.500 euros par mois. Ensemble, ils remboursent à parts égales, une mensualité de 1.300 euros. Ils disposent ainsi de 3.200 euros par mois pour assumer leurs différentes charges, les loisirs et leur épargne.
Pour leur assurance solde restant dû, ils ont opté pour une formule à 50%-50%. Si Mireille venait à décéder, l’assureur paierait la moitié du solde du crédit au moment du décès. Patrick devrait toujours rembourser 650 euros par mois. Mais sans l’apport des 2.000 euros mensuels de Mireille, il devrait faire face avec 1.850 euros aux différentes charges, devrait diminuer ses loisirs et ne pourrait plus épargner. Il envisagerait peut-être même de revendre la maison...
Nos conseils :
- Souscrivez une assurance solde restant dû qui vous garantit le remboursement intégral du crédit en cas de décès de l’un ou l’autre des emprunteurs. Ainsi, le partenaire survivant ne devra plus s’acquitter de la mensualité du crédit.
- Vous souscrivez un crédit hypothécaire pour acheter une habitation en Wallonie ? Dans ce cas, si vous remplissez un certain nombre de conditions (comme avoir une situation professionnelle stable), vous avez peut-être droit à une assurance gratuite pour le remboursement de votre crédit, en cas de perte de revenus pendant les huit premières années de votre crédit hypothécaire. Vous trouverez toutes les informations concernant cette assurance sur le site officiel de la Wallonie.
- Vous achetez une habitation en Flandre et souscrivez un crédit hypothécaire pour cela ? Dans ce cas, si vous travaillez pendant au moins 12 mois consécutifs, vous avez peut-être droit à une assurance habitation garantie gratuite pendant 10 ans. Cette assurance vous aide pour l’amortissement de l’emprunt, lorsque vous êtes au chômage involontaire ou en incapacité de travail. Vous trouverez toutes les informations relatives à cette assurance sur le site Internet des autorités flamandes.
2. Protégez le train de vie de votre famille en cas de décès
Environ 40 % des Belges estiment qu’ils devront se débrouiller avec 1.000 euros de moins par mois, après le décès de leur partenaire. Cette estimation tient compte des montants versés dans le cadre de diverses assurances (solde restant dû, assurance de groupe, etc.), mais pas des frais funéraires par exemple, ni des droits de succession. 30 % évaluent même que la perte de revenus sera entre 1.000 et 2.000 euros par mois, et 3 % pensent devoir renoncer à plus de 2.000 euros.
Et vous, connaissez-vous l’impact d’une chute de vos revenus sur le train de vie de votre famille ? Et sur vos projets futurs ou le financement des études des enfants ?
Notre conseil : avec votre conseiller P&V, calculez le montant nécessaire pour maintenir le niveau de vie de votre famille, et préserver d’éventuels objectifs d’épargne, si vous ou votre partenaire veniez à disparaître. N’oubliez pas de tenir compte des frais funéraires et des droits de succession, et d’imputer une double perte de salaire éventuelle, car :
- Le revenu du défunt disparaît.
- Le partenaire survivant devra peut-être réduire son temps de travail pour s’occuper des enfants ou prendre en charge diverses tâches quotidiennes précédement partagées.
Déterminez ensuite avec votre conseiller P&V quelle formule vous convient le mieux pour assurer le risque de décès.
3. Préservez votre capacité d’épargne en cas d’incapacité de travail de longue durée
Chaque mois, vous mettez un peu d’argent de côté : une petite cagnotte pour les imprévus, une réserve pour une pension confortable, des projets futurs personnels ou pour vos enfants. Et si vous étiez victime d’un accident qui vous empêche de travailler pendant un long moment ?
Outre les frais médicaux qui seraient nécessaires, vos revenus seraient également impactés. Si vous êtes salarié, votre employeur continue à vous verser votre salaire pendant les 30 premiers jours d’incapacité de travail, et votre perte se limite aux compléments éventuels à votre salaire fixe, comme les chèques-repas. Après cela, vous recevez une intervention de votre mutuelle de 60 % de votre salaire brut, plafonné à un montant limite.
À partir du 13e mois d’arrêt de travail, on parle d’invalidité et votre allocation est recalculée. Les cohabitants perçoivent 40 % de leur salaire mensuel brut, les isolés 55 % et les personnes avec charge familiale 65 %. Une limite salariale journalière s’applique également à cette allocation.
Face à cette baisse de vos revenus, vous devrez peut-être suspendre temporairement vos efforts d’épargne. Et si la situation perdure, vous risquez d’hypothéquer votre avenir et celui de votre famille.
Notre conseil : optez pour une assurance-épargne avec la garantie optionnelle « remboursement des primes d’épargne en cas d’incapacité de travail ». Ainsi, en cas d’incapacité de travail de plus de 90 jours, P&V prend en charge le versement de vos primes d’épargne, et le capital continue à croître. Cette option est disponible dans de nombreuses formules d’épargne , comme l’épargne-pension. Votre conseiller P&V vous en dira davantage.
4. Protégez vos revenus en cas d’incapacité de travail de longue durée
Si vos revenus diminuent de 40 % à 60 % en raison d’une incapacité de travail de longue durée, il vous faudra plus qu’une garantie pour maintenir votre capacité d’épargne. Pour continuer à assumer les charges du quotidien comme le loyer, le crédit ou les courses, vous devrez probablement puiser dans vos réserves.
Notre conseil : il existe des solutions d’assurance qui prévoient un revenu mensuel complémentaire s’ajoutant à l’intervention de la sécurité sociale, si votre incapacité de travail se prolonge pendant plus de 90 jours. Il est possible, soit de combiner cette garantie avec un plan d’épargne comme l’épargne-pension, soit de souscrire une assurance Revenu garanti, pour compenser (en partie) la diminution de vos revenus, tout en limitant les prélèvements dans votre réserve financière. Renseignez-vous auprès de votre conseiller P&V.
5. Assurez votre avenir dès aujourd’hui
En assurance Auto, les jeunes conducteurs ont souvent du mal à trouver une offre de prix abordable pour assurer leur premier véhicule, mais heureusement, le montant de la prime diminue généralement avec les années et l’expérience de conduite...
Pour les assurances décès et incapacité de travail, c’est tout le contraire. Plus on avance en âge, plus le montant de la prime est élevé. Pour profiter d’un tarif avantageux jusqu’à la fin de la période de couverture, vous avez donc intérêt à souscrire le plus tôt possible !
Autre bonne raison de commencer tôt : la conclusion d’une telle assurance est en général soumise à une acceptation médicale. Comme le risque d’avoir un problème de santé augmente avec l’âge, plus vous attendez et plus vous prenez le risque d’être soumis à certaines surprimes, exclusions partielles, voire à un refus de la couverture.
Notre conseil : il n’est bien sûr jamais trop tard pour protéger vos revenus et votre épargne, mais plus tôt vous commencerez, moins vous devrez payer pour obtenir la meilleure protection.
Vous êtes à la recherche de la protection financière optimale pour votre famille ?
Planifiez dès maintenant un check-up gratuit de vos assurances auprès de votre conseiller P&V. Il dressera avec vous un aperçu complet des revenus de votre famille, de vos crédits (habitation), et de vos objectifs attentes en matière d’épargne. Sur cette base, il vous aidera à déterminer quelle protection supplémentaire est recommandée, ainsi que les solutions d’assurance disponibles. Sans aucun engagement de votre part.
Faire contrôler votre chaudière : à quelle fréquence et pourquoi ?
25 novembre 2024
Publié dans: Habitation
Notre chauffage tourne à plein régime pendant les froides journées d’automne et d’hiver. Pour un fonctionnement sûr, économique et durable, il importe de faire contrôler régulièrement votre installation de chauffage par un professionnel.
Cinq bonnes raisons de faire contrôler régulièrement votre installation de chauffage
- C’est une obligation légale ! Le contrôle périodique des chaudières de chauffage central par un technicien agréé est légalement obligatoire en Belgique.
- Vous prolongez la durée de vie de votre installation de chauffage. La durée de vie de votre chaudière de chauffage central augmente si vous la faites contrôler fréquemment. De plus, le risque de pannes est cinq fois plus faible.
- Vous économisez jusqu'à 10% sur votre facture d'énergie. A l’occasion de l'entretien, le technicien vérifie si la combustion est économe en énergie. De cette manière, le rendement de votre chaudière reste optimal.
- Vous évitez une intoxication au CO. Le CO, ou monoxyde de carbone, est un gaz nocif qui se forme si le combustible dans votre chaudière ne se consume pas correctement. En principe, ce problème ne se pose pas si votre chauffage a été installé correctement et que vous le faites vérifier régulièrement.
- Un entretien régulier est écologique. Le technicien veille à ce que votre chaudière ne consomme pas trop de combustible, il contrôle les émissions des gaz de combustion et il nettoie l'évacuation. De cette façon, moins de substances nocives sont émises dans l'air.
À quelle fréquence devez-vous faire contrôler votre installation de chauffage ?
Lors du contrôle, le professionnel vérifie si votre installation fonctionne bien et en toute sécurité. Il la règle correctement et s'assure ensuite que la combustion soit écologique et économe en énergie. Dans certains cas, vous devez également faire vérifier et nettoyer votre cheminée, car les gaz de combustion sont évacués par cette voie. Les directives relatives à ces contrôles varient d'une région à l'autre et selon le type de chaudière.
Vous avez une chaudière au gaz ?
- En Flandre : votre chaudière doit être contrôlée tous les deux ans. Pour les chaudières de type B (utilisant l’air ambiant), vous devez aussi faire ramoner la cheminée tous les deux ans. Pour les chaudières de type C (systèmes étanches), le ramonage de la cheminée n’est pas obligatoire.
- En Région de Bruxelles-Capitale : un contrôle périodique PEB est obligatoire tous les deux ans pour les chaudières à gaz et les chauffe-eaux alimentés au gaz pour l’eau chaude sanitaire.
- En Wallonie : les chaudières à gaz d’une puissance de moins de 100 kW doivent être contrôlées tous les trois ans, et tous les deux ans pour les chaudières d’une puissance supérieure.
Vous avez une chaudière à mazout ?
En Flandre, à Bruxelles et en Wallonie, les chaudières à mazout doivent être entretenues et contrôlées chaque année. Cela comprend un contrôle général, le nettoyage, le contrôle de l’aération, la vérification des valeurs de combustion et le contrôle de la cheminée.
Vous avez un dispositif de chauffage central à combustible solide (bois, pellets ou charbon) ?
Un entretien annuel réalisé par un professionnel qualifié est obligatoire partout en Belgique. Pour le contrôle et le nettoyage de votre cheminée ou de votre conduit d'évacuation des gaz de combustion, vous pouvez éventuellement faire appel à un ramoneur (non agréé).
Un diagnostic approfondi pour les dispositifs de chauffage central plus anciens
Pour vérifier si les dispositifs de chauffage central plus anciens (tous les combustibles) sont encore suffisamment efficaces au niveau énergétique, le diagnostic approfondi a été créé en Wallonie. Demandez à votre technicien d'entretien (agréé) quand cet examen doit avoir lieu chez vous et s'il peut le faire en même temps que le contrôle périodique ordinaire. Cela vous permettra d'économiser du temps et de l'argent.
Qu'en est-il si vous louez ou mettez en location un logement ?
En tant que bailleur, vous devez veiller à ce que l'installation de chauffage de votre immeuble fonctionne correctement et en toute sécurité et à ce qu'elle soit mise à disposition contrôlée ou entretenue au début du contrat de location. Le contrôle périodique et l'entretien de la chaudière de chauffage central sont considérés comme de petits travaux de réparation et sont en règle générale à la charge du locataire car il est l'utilisateur.
Vous louez une habitation ? Dans ce cas, il vaut mieux examiner le contrat de location. Dans certains cas, le bailleur se charge lui-même du contrôle.
Quid si vous ne prenez pas soin de votre installation de chauffage ?
Si vous n'entretenez pas votre installation de chauffage, vous augmentez le risque d'incendie, d'explosion ou de dégâts des eaux dans votre habitation. Le risque principal est l’intoxication au CO, qui fait encore 20 morts en moyenne chaque année en Belgique.
Comment reconnaître un éventuel problème de CO dans votre maison ?
Vous reconnaissez notamment les éventuels problèmes de CO à ce qui suit :
- l'odeur de poussière brûlée
- une humidité anormale dans la maison
- de la condensation sur les vitres
- le détachement de papier peint
- le dépôt de suie sur le mur ou au plafond autour du chauffe-bain
- des flammes jaunes au lieu de flammes bleues ou des flammes anormalement grandes dans votre chauffe-eau
- l'écaillage de la peinture au-dessus de votre appareil de chauffage.
Quels sont les symptômes physiques d'une intoxication au CO ?
Les symptômes physiques d'une intoxication au CO sont des maux de tête, des vertiges, des difficultés respiratoires, des bourdonnements, la vision de taches devant les yeux, des nausées et souvent des maux de ventre chez les enfants. Ces symptômes se manifestent généralement chez plusieurs membres du ménage simultanément.
Une protection solide pour des années d’insouciance dans votre habitation
Locataire, bailleur ou occupant d’une maison ou d’un appartement propre ? Chez P&V, vous adaptez votre assurance incendie à vos besoins et, en cas de sinistre, vous pouvez compter sur l'aide et les bons conseils de votre conseiller P&V.
Sources : Engie, l’IRM et l'équipe Claims de P&V
Le mardi 12 novembre dernier, Decavi, organisateur indépendant de formations et d’évènements dans le secteur des assurances, a décerné ses trophées récompensant les meilleurs produits d’assurance vie de 2024. P&V a remporté un titre très convoité pour sa Pension Libre Complémentaire pour Indépendants.
Découvrez le communiqué de presse de Decavi.
Un trophée pour la Pension Libre Complémentaire pour Indépendants
En 2023, la possibilité d’investir dans la branche 23 a été ajoutée à la Pension Libre Complémentaire pour Indépendants. P&V est le premier assureur à avoir offert cette possibilité.
« La Pension Libre Complémentaire pour Indépendants était un produit classique, stable et fiscalement intéressant, qui n’avait pas connu de réelle innovation », explique Wouter Demeulenaere, directeur Business Development Life & EB & Health. Il poursuit : « P&V a été la première compagnie d’assurance à en lancer une toute nouvelle version qui combine les avantages des branches 21 et 23. Vous profitez ainsi du meilleur des deux mondes grâce à un assureur qui met son expertise au service de la sécurité et du rendement. »
La PLCI, pour vous aussi ?
La Pension Libre Complémentaire pour Indépendants est une méthode d’épargne-pension fiscalement avantageuse pour indépendants. Il s’agit d’une assurance vie avec rendement garanti (branche 21) et/ou un rendement associé à un fonds d’investissement, le Dynamic Multi Fund (branche 23). Vous récupérez une partie des versements effectués dans le cadre de votre PLCI grâce à la déduction fiscale et aux cotisations sociales revues à la baisse.
Consultez la fiche d’information et les conditions sur la page produit de la PLCI.
Vous désirez en savoir plus ?
Vous êtes intéressé(e) par les solutions de pension pour les indépendants ? Contactez votre conseiller P&V qui se fera un plaisir de vous donner plus d’informations.
La liste des lauréats des Trophées assurance vie de Decavi a été publiée le 12 novembre sur www.decavi.be.
Un accident lors d’une fête au travail : assuré ou non ?
29 octobre 2024
La fin d’année est traditionnellement une période où de nombreuses entreprises organisent des fêtes pour leur personnel. Mais que se passe-t-il si vous êtes victime d’un accident ?
L’assurance accidents du travail intervient-elle pour les accidents survenus lors de fêtes au travail ?
Pas automatiquement. Il est important de savoir qui organise l’activité. Les événements organisés par une association ou un club du personnel ne sont normalement pas couverts par l’assurance accidents du travail de votre employeur. Il est toutefois possible de souscrire une assurance accidents supplémentaire pour de tels événements.
Toutefois, si vous participez à une activité organisée, rémunérée et promue par votre employeur (et où vous êtes donc en principe sous l’autorité, la direction et la surveillance de votre employeur et limité(e) dans votre liberté personnelle), vous exécutez une obligation morale découlant de votre contrat de travail. Dans ce cas, la loi sur les accidents du travail s’applique généralement et vous êtes donc couvert(e).
Les conditions légales d’un accident du travail doivent en tout cas être remplies. En d’autres termes :
- Votre accident :
- est inopiné
- avec au moins une cause extérieure.
- Il doit y avoir une lésion qui n’entraîne pas nécessairement une incapacité de travail (ou un décès), mais qui entraîne au moins des frais médicaux.
- Il doit exister un lien de causalité entre l’accident et la lésion.
- L’accident doit avoir eu lieu au cours de l’exécution du contrat de travail.
- L’accident doit être survenu du fait de l’exécution du contrat de travail.
L’assurance accidents du travail s’applique-t-elle à tous les types d’activités de l’entreprise ?
Tournoi de padel, promenade sponsorisée pour une bonne cause ou réception du Nouvel An : la loi sur les accidents du travail ne prévoit aucune restriction quant au type d’activités de l’entreprise. Seuls les accidents causés intentionnellement par la victime sont exclus.
Que se passe-t-il si vous avez un accident sur la route avant ou après une fête d’entreprise ou un team building ?
Les déplacements vers et depuis des activités organisées par votre employeur relèvent du champ d’application de la loi sur les accidents du travail et sont couverts. Donc, si vous rentrez chez vous à vélo après un team building, que vous chutez et que vous vous cassez le poignet, l’assurance accidents du travail intervient. À condition toutefois que l’accident ait eu lieu sur le trajet normal entre votre lieu de résidence/lieu de travail et le lieu où l’activité a lieu.
Supposons que vous buviez quelques verres de vin pendant une activité professionnelle et que vous ayez un accident sur le chemin du retour. Êtes-vous assuré(e) ?
Dans un tel cas, la loi sur les accidents du travail ne prévoit pas d’exclusions ou de limitations. Selon une CCT, votre employeur doit toutefois élaborer une politique préventive en matière d’alcool et de drogues et il est responsable d’un environnement de travail sûr et sain sur la base de la loi sur le bien-être.
Si vous causez un accident de circulation en raison d’une consommation excessive d’alcool, vous serez responsable des dommages causés à des tiers.
Votre collègue prend sa pension et organise lui-même une réception de départ au restaurant d’entreprise. Une telle activité est-elle également couverte par l’assurance accidents du travail ?
Si la réception était organisée avec l’accord de l’employeur dans l’entreprise elle-même, pendant les heur -es de travail ou juste après celles-ci, elle pourrait être considérée comme un accident du travail parce que le collaborateur est encore limité dans sa liberté personnelle à ce moment-là et se trouve sous l’autorité de l’employeur.
Un événement non obligatoire à l’initiative d’un collègue peut donc, dans certains cas, également être couvert par la couverture accidents du travail.
Vous souhaitez de plus amples informations sur les assurances accidents du travail ?
Lisez notre brochure 'Un accident du travail. À quoi avez-vous droit ?' ou consultez notre blog Êtes-vous assuré(e) si vous subissez un accident pendant le télétravail ?
Vous êtes employeur ? Jetez un coup d’œil à la page web de notre assurance accidents du travail ou découvrez nos blogs :